SUR PLACE
Présentation de la marque SUR PLACE
Déposée le 7 octobre 1993 par LOUIS Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUR PLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUR PLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR PLACE est expirée depuis le 7 octobre 2003.
LOUIS Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12
Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46